Une nouvelle conception de la propriété industrielle

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Une nouvelle conception de la propriété industrielle se fait jour, qui rompt totalement avec le système des privilèges et les droits d'exclusivité de l'Ancien Régime. En France, c'est la loi sur les brevets d'invention qui, en 1791, crée le droit de propriété pour les inventeurs. Le nombre des brevets ne cesse alors d'augmenter, suivant en cela la voie du progrès scientifique et technique. De nombreux brevets sont ainsi déposés entre 1791 et 1844, parmi lesquels des brevets touchant à la cosmétique. En juin 1857, l'enregistrement des marques de fabrique (propriété d'un nom) s'ajoute à celui des brevets d'invention, modifiant en profondeur les règles du commerce.

Opiat dentifrice de Guerlain breveté. Sur le pot est inscrit : « Chaque pot doit être revêtu de cette estampille déposée au greffe. Paris. » Au centre, se trouvent la marque et la devise : « Honneur et Patrie ». © Collection privée.

Recueil de 91 gravures imprimées, par Firmin-Didot frères et Gauchard. Paris : Impr. polychrome de Firmin Didot frères et Gauchard, 1830-1850   BIU Santé : cote RES 483. Recueil de 91 gravures imprimées, par Firmin-Didot frères et Gauchard. Paris : Impr. polychrome de Firmin Didot frères et Gauchard, 1830-1850   BIU Santé : cote RES 483.

Madame Celnart. Manuel Roret. Nouveau manuel complet du parfumeur …. Paris : La Librairie encyclopédique de Roret, 1854. Dès 1818, Louis-Toussaint Piver et Pierre-Guillaume Dissey déposent un brevet sur une poudre destinée à la conservation de la peau et la toilette. La composition de cette poudre dénommée Serkis du Sérail est donnée dans cette édition du Manuel Roret, en 1854. BIU Santé Pharmacie : cote 34552.

Certificat de demande d’un brevet d’invention et de perfectionnement de cinq ans délivré au sieur Piver (Louis-Toussaint)… pour une composition qu’il appelle Blanc de neige. N° 4084, 1829. En 1829, Louis-Toussaint Piver dépose un brevet sur une composition appelée « blanc de neige » pour nettoyer les mains à base de sel d’epsome (sulfate de magnésium encore connu sous le nom de sel anglais ou sel de Sedlitz), de fécule sèche et de savon d’huile d’amandes amères. Accéder aux Bases de données gratuites de l’INPI © Institut national de la propriété industrielle.

Certificat de demande d’un brevet d’invention et de perfectionnement de cinq ans délivré au sieur Chammas (Auguste)… pour une préparation qu’il appelle Crème cosmétique du Bengale. N° 2720, 1825. Auguste Chammas, parfumeur parisien décrit avec précision la formule et les étapes de préparation de sa crème cosmétique du Bengale. Le choix, l’ordre des différentes étapes nous font penser qu’il réalise en fait une émulsion stabilisée à la gomme adragante et qu’il colore en « un beau rose » à la fin par du carmin. Accéder aux Bases de données gratuites de l’INPI © Institut national de la propriété industrielle.