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Liste des chapitres

Bourneville, Désiré Magloire.

Statuts de la Société en commandite par actions Bourneville & Cie dite de "L'Institut médico-pédagogique" au capital de 350.000 francs

Paris : Bourneville & Cie, 1892.

Cote : 156766/199-9.

Exemplaire numérisé : BIU Santé (Paris)

Adresse permanente : https://www.biusante.parisdescartes.fr/histmed/medica/cote?156766x199x09

Nombre de réponses : 8 1-8

3 Statuts de la société en commandite par actions Bourneville & Cie - L'Institut Médico-pédagogique. Titre Ier – Formation et objet de la Société ; Raison et signature sociale ; Dénomination ; Siège ; Durée

4 Titre II – Fonds social ; Actions

6 Titre III – De la Gérance et du Conseil de Surveillance

8 Titre IV – De l'Assemblée générale

11 Titre V – Inventaires et Comptes annuels ; Fonds de réserve ; Dividendes

12 Titre VI – Modifications aux statuts ; Dissolution ; Liquidation

13 Titre VII – Contestations / Titre VIII – Conditions de la constitution de la présente Société

14 Modifications aux statuts

Nombre de réponses : 8 1-8