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Chevandier, Antoine-Daniel / Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner 1 le projet de loi : 2 les propositions... sur l'exercice de la médecine -- présenté par M. Chevandier.
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner 1 le projet de loi : 2 les propositions... sur l'exercice de la médecine -- présenté par M. Chevandier
[Paris] : [Motteroz imp.], 1890.
Cote : 21485 (8).
Exemplaire numérisé : BIU Santé (Paris)
Adresse permanente : https://www.biusante.parisdescartes.fr/histmed/medica/cote?21485x08
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Nombre de réponses : 5 1-5
1 [Début du document]
10 Titre premier. Suppression de l'officiat de santé - Dispositions transitoires - Réglementation de l'art dentaire - Les sages-femmes - Les médecins étrangers
44 Titre II. Prescriptions réglementaires et administratives - Immunités - Les médecins experts
59 Titre III. Exercice illégal. Pénalités
65 Proposition de la commission / Projet de loi du gouvernement
Nombre de réponses : 5 1-5
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