Résultats de recherche — Medica — BIU Santé, Paris

Accueil
Medica
Bibliothèque numérique
Résultats de recherche

Medica — Bibliothèque numérique

Présentation • Mode d’emploi • Services associés • Réutilisations

Liste des pages

Pinet, Marie-Alexandre.

Lois, décrets, règlements et circulaires concernant les facultés et les écoles préparatoires de médecine. Tome premier : de 1598 à 1829

Paris : P. Dupont, 1880.

Cote : HM Mag.SPE Med études 23-1.

Exemplaire numérisé : BIU Santé (Paris)

Adresse permanente : https://www.biusante.parisdescartes.fr/histmed/medica/cote?36028x01

Sur Internet Archive

Nombre de réponses : 424

251-424

229 Section II-Des recteurs des universités

230 Section III-Des facultés / Section IV-Des collèges royaux et des collèges communaux / Titre III-De l'Ecole normale / Titre IV-Du conseil royal de l'Instruction publique

232 Titre V-Des recettes et des dépenses

233 Titre VI-Dispositions transitoires.

234 Tableau indicatif des départements compris dans le ressort de chaque université conformément à l'article Ier de l'ordonnance du roi, en date du 17 février 1815

236 Instruction relative au règlement des recettes et des dépenses des établissements d'instruction publique au Ier septembre 1815

239 Circulaire relative à l'exigence du diplôme de bachelier ès lettre des aspirants au doctorat en médecine ou à la licence en droit, 9 septembre 1815

240 Décision qui assujettit les étudiants en médecine à présenter le diplôme de bachelier ès lettres pour être admis au premier examen, 14 octobre 1815 / Circulaire relative à l'envoi des thèses soutenues dans les facultés, 3 novembre1815

241 Arrêté qui oblige les aspirants au grade de docteur en médecine à verser les droits de sceau avant de subir le dernier examen, 4 novembre 1815 / Arrêté portant qu'il sera payé 5 francs pour le remplacement d'un diplôme perdu / Décision concernant les médecins et chirurgiens français qui ont pris leurs grades dans des universités étrangères, 11 novembre 1815

242 Décision relative au mode de présentation aux chaires vacantes dans les facultés de l'académie de Paris, 13 février 1816 / Circulaire relative au cumul des traitements, 29 mai 1816

244 Arrêté qui spécifie les fonctionnaires de l'instruction publique assujettis à payer le droit de diplôme d'emploi, 4 décembre 1817

245 Ordonnance royale qui a autorisé la Faculté de médecine de Paris à accepter le prix Monthyon, 18 février 1818 / Arrêté qui défend à tout autre qu'aux professeurs et étudiants interrogés, de prendre la parole dans les auditoires ainsi que dans l'enceinte des facultés, 30 novembre 1819

246 Circulaire relative au refus d'approbation des certificats d'aptitude des étudiants des facultés qui tiendraient une conduite répréhensible, 15 avril 1820

247 Ordonnance du roi relative aux pensions de retraite des fonctionnaires de l'instruction publique, 19 avril 1820

250 Arrêté relatif à l'école secondaire de Toulouse, 22 avril 1820

251 Arrêté concernant la police intérieure des facultés, 7 mai 1820

253 Ordonnance du roi qui soumet les professeurs des écoles secondaires de médecine et des cours d'instruction médicale institués dans les hôpitaux à la discipline du corps enseignant, 18 mai 1820 / Circulaire aux recteurs pour leur donner communication de l'arrêté du 7 mai 1820 concernant la police intérieure des facultés, 18 mai 1820

254 Instruction relative à l'ordonnance du roi, du 18 mai 1820, qui soumet les professeurs des écoles secondaires de médecine et des cours d'instruction médicale dans les hôpitaux, à la discipline du corps enseignant, 31 mai 1820 / Arrêté relatif aux étudiants des facultés de Paris, 5 juin 1820

255 Arrêté relatif aux étudiants des facultés de Paris, 10 juin 1820 / Circulaire aux recteurs pour leur communiquer les arrêtés des 5 et 10 juin relatifs aux étudiants des facultés de Paris, 13 juin 1820

256 Ordonnance du roi concernant les facultés, et spécialement celles de droit et de médecine, 5 juillet 1820

260 Circulaire relative à l'ordonnance du roi, du 5 juillet 1820, concernant les études, l'ordre et la discipline dans les facultés, 19 juillet 1820

264 Arrêté relatif aux certificats d'assiduité des étudiants des facultés, 2 septembre 1820

265 Ordonnance du roi relative aux études dans les facultés de droit en général, et spécialement dans celle de l'Académie de Paris, 4 octobre 1820

267 Circulaire portant que les certificats d'assiduité aux cours des facultés seront visés par le recteur et ne seront point admis dans d'autres académies sans cette formalité, 14 octobre 1820 / Circulaire portant que le doyen, en cas de partage, doit avoir voix prépondérante dans la délibération des facultés, 20 octobre 1820

268 Arrêté concernant l'enseignement et la discipline dans les écoles secondaires de médecine, 7 novembre 1820

271 Arrêté concernant l'enseignement et la discipline dans la faculté de médecine de Paris, 7 novembre 1820

273 Tableau Ier-Cours que les élèves prétendant au doctorat seront obligés de suivre pendant leurs quatre années d'études, et dans lesquels ils seront soumis aux appels que feront MM les professeurs / Tableau II-Cours que les élèves prétendant au titre d'officier de santé sont obligés de suivre pendant leurs trois année d'études, et dans lesquels il seront soumis aux appels faits par MM les professeurs

274 Circulaire concernant les étudiants qui seraient dans le cas d'être exclus des cours de faculté, 12 février 1821

275 Arrêté concernant les élèves qui prendrait part à des rassemblements illégaux, 12 juin 1821 / Règlement pour l'école secondaire de médecine de Lyon, 3 juillet 1821

276 Règlement concernant les connaissances que doivent avoir acquises les élèves qui ,se destinant à la profession de médecin, se présenteront aux examens pour obtenir le grade de bachelier ès sciences, 25 septembre 1821

281 Minéralogie

282 Arrêté sur la clôture du registre des inscriptions dans toutes les facultés, 26 octobre 1822 / Ordonnance du roi qui supprime la faculté de médecine de Paris, et prescrit au ministre de l'intérieur de présenter un plan de réorganisation de cette faculté, 21 novembre 1822

283 Ordonnance du roi portant organisation de la faculté de médecine de Paris, 2 février 1823. Titre Ier-Organisation

285 Titre II-Distribution des cours

286 Titre III-Admission des élèves, inscriptions, examens et réceptions

287 Titre IV et dernier-Dispositions générales

289 Ordonnance du roi qui nomme les professeurs de la faculté de médecine de Paris, 2 février 1823

290 Arrêté contenant règlement pour la faculté de médecine de Paris, 12 avril 1823. §1er-Enseignement, examens et thèses

291 §II-Concours pour l'agrégation

294 §III-Dispositions diverses

296 Arrêté concernant le payement des inscriptions prises à la faculté de médecine de Paris, 26 avril 1823 / Décision qui applique aux étudiants de la faculté de médecine de Paris l'article 8 de l'arrêté du 19 mars 1822, relatif aux élèves de la faculté de droit de cette ville, 26 avril 1823 / Circulaire relative aux fonctionnaires des facultés et des collèges qui s'absentent sans avoir obtenu la permission, 29 juillet 1823

297 Arrêté portant que les bibliothécaires, conservateurs des cabinets, chefs de travaux anatomiques et agents comptables des facultés de médecine auront droit à la pension de retraite, 2 août 1823 / Arrêté concernant les bacheliers ès lettres, non encore pourvus de diplôme de bachelierès sciences, qui désirent être admis aux cours des facultés de médecine, 9 septembre 1823

298 Arrêté relatif aux inscriptions prises dans les facultés de médecine par les aspirants au titre d'officier de santé, 8 novembre 1823

299 Arrêté portant que les inscriptions prises dans les facultés de médecine de Montpellier et de Strasbourg seront payés conformément à l'arrêté du 26 avril 1823, relatif à la faculté de médecine de Paris, 8 novembre 1823 / Arrêté qui fixe les droits dus par les aspirants au doctorat en médecine pour les examens et la thèse, ainsi que la répartition de ces droits entre les examinateurs, 25 novembre 1823 / Arrêté portant que les présentations ou nominations attribuées aux facultés seront faites aux scrutin individuel, 30 décembre 1823

300 Arrêté qui fixe les sommes que devront payer les chirurgiens des armées de 3e et 2e classe, et les élèves en médecine et en chirurgie des armées, qui viendront prendre le grade de docteur, 20 janvier 1824

301 Décision portant qu'il ne sera plus accordé d'autorisations à l'effet de prendre la première inscription dans une faculté de droit ou de médecine pour le 3e trimestre de l'année scolastique, 27 mars 1824 / Arrêté relatif à la consignation des droits de diplôme pour le grade de docteur en médecine 29 juin 1824 / Ordonnance du roi portant organisation de la faculté de médecine de Montpellier, 12 décembre 1824

303 Statut portant règlement général sur la discipline et la police intérieure des facultés et des écoles secondaires de médecine, 9 avril 1825

311 Statut portant règlement général sur les concours dans les facultés de droit et de médecine, 10 mai 1825

319 Avertissement pour les étudiants des facultés, 30 juillet 1825

321 Arrêté concernant les examens dans la faculté de médecine de Paris, 22 octobre 1825

322 Ordonnance du roi qui autorise le Conseil royal de l'instruction publique à étendre à toutes les facultés du royaume la disposition contenue dans l'article 36 de l'Ordonnance du 22 février 1823, relative à la faculté de médecine de Paris, 2 février 1826 / Arrêté portant que le règlement du 22 octobre 1825 relatif aux examens de la faculté de médecine de Paris, est applicable aux élèves des facultés de médecine de Strasbourg et de Montpellier, 14 février 1826

323 Décision relative aux chirurgiens et pharmaciens militaires admis à l'examen du doctorat en médecine, 30 mai 1826 / Décision portant que son Excellence le ministre grand maître de l'Université sera prié de faire réunir dans un règlement général toutes les dispositions sur la comptabilité de l'Université qui doivent être maintenues et celles qu'il serait nécessaire d'y ajouter, afin d'établir un système complet et uniforme, 14 octobre 1826

324 Décision portant que les étudiants qui ayant obtenu, en vertu de l'arrêté du 9 septembre 1823, le diplôme de bachelier ès sciences pour être admis dans une faculté de médecine, veulent se présenter aux épreuves du grade de licencié ès sciences, devront compléter leur examen de bachelier ès sciences devant les jurys de licence, 7 novembre 1826 / Règlement général sur la comptabilité de l'Université, 11 novembre 1826

328 Décision portant que le complément des droits d'inscription que doivent payer les étudiants en médecine qui convertissent en inscription pour le doctorat, les inscriptions qu'ils ont prises pour le titre d'officier de santé, doit être considéré comme consignation, et n'est acquis à l'université qu'après les examens, 30 décembre 1826 / Décision, Retraites, 3 février 1827

329 Circulaire relative aux retraites des professeurs et fonctionnaires, 12 mars 1827

330 Arrêté relatif aux formalités à remplir, pour être admis à faire valoir dans une faculté de médecine les études faites dans une école secondaire ou dans un hôpital où il existe des cours médicaux légalement institués

331 Ordonnance du roi portant qu'à partir du 1er janvier 1828 les agents comptables de l'Université seront individuellement justiciables de la cour des comptes, 21 août 1827

333 Arrêté portant que les médecins reçus dans les facultés étrangères devront subir les mêmes examens que les étudiants des facultés françaises pour obtenir de l'Université de France un diplôme de docteur en médecine, 8 septembre 1827

334 Instruction relative à l'exécution de l'ordonnance du 21 août 1827, rendant les agents comptables justiciables de la Cour des comptes à partir de 1828

337 Ordonnance du roi concernant l'administration supérieure de l'instruction publique, les facultés de droit, les facultés de médecine, les écoles secondaires de médecine les collèges royaux et communaux, les institutions et pensions et les écoles primaires protestantes, 26 mars 1829

340 Ordonnance du roi. Titre II-Des facultés de médecine et des écoles secondaires de médecine / Titre VI-Dispositions générales

341 Circulaire contenant des instructions sur l'exécution de l'ordonnance royale du 26 mars, 10 avril 1829

342 Arrêté portant règlement pour la Faculté de médecine de Strasbourg, 11 avril 1829

344 Jugement du Conseil royal de l'instruction publique, portant que la plainte formée par le docteur Maisonable, agrégé près de la Faculté de médecine de Paris, contre le baron Dupuytren, professeur de cette Faculté, est déclarée mal fondée ; que le docteur Maisonable sera censuré, et qu'il fera excuse et réparation au baron Dupuytren, 29 août 1829

347 Arrêté portant que les professeurs des facultés et les membres des commissions des lettres ne pourront donner des répétitions à des étudiants qu'ils doivent examiner, pour les grades, que ces étudiants se proposent de prendre dans les facultés ou commissions des lettres dont ils font partie, 8 septembre 1829

348 Arrêté relatif au mobilier fourni à divers fonctionnaires, professeurs et employés, sur les fonds spéciaux de l'Université et des collèges royaux, 17 octobre 1829

352 Extrait du registre des délibérations du comité de l'Instruction publique, 1er nivôse an III

356 Professeurs à remplacer, 25 ventôse an IV

357 Arrêté du Directoire Exécutif qui donne l'ordre de livrer le local de l'Ecole au conseil des anciens

361 Extrait du registre des délibérations des professeurs de la faculté, 9 fructidor an VIII

363 Des cliniques de l'Ecole de médecine. Arrêté du ministre de l'Intérieur du 3 avril 1802

364 Arrêté du ministre de l'Intérieur, 1802-3 avril (13 germinal an X) / Arrêté du ministre de l'Intérieur, 30 fructidor an X / 1805-4 avril (15 pluviôse an XIII)

365 Arrêté du Conseil général des hospices, 1820-5 avril / Séance de l'assemblée, 14 fructidor an XII / Séances des 17 brumaire et 7 germinal an XIII / Extrait de la séance du 2 brumaire an XIV / Droits de présence aux actes. Amendes pour absences, 12 février 1807

366 Lettre du grand maître de l'Université impériale à M. Thouret, doyen de la Faculté de médecine de l'Académie de Paris, 11 janvier 1809

369 Séance de l'assemblée des professeurs de la Faculté de Paris. Règlements concernant les droits de présence

370 Examens des sages-femmes, 29 décembre 1812

371 Délivrance des diplômes et des certificats, etc, 29 décembre 1812

372 Faculté de médecine de Paris Paris, le 15 octobre 1813

376 Extrait de la lettre de M. le préfet de la Seine adressée au conseil général des hospices, 7 décembre 1813 / Direction générale de la police du royaume. Ordonnance concernant les amphithéâtres d'anatomie et de chirurgie du 15 octobre 1813

378 Arrêté de la commission de l'Instruction publique portant création d'une chaire de pathologie spéciale de la Faculté de médecine de Paris, 4 décembre 1818 / Lettre et arrêté de la commission de l'Instruction publique portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1818, 15 février 1819

379 Arrêté pris par la Faculté dans sa séance du 29 novembre 1818 portant règlement pour le concours au prix Monthyon (18 février 1818), 28 novembre 1818

380 Circulaire portant que les certificats d'assiduité aux cours des Facultés seront visés par les recteurs, 14 octobre 1820

381 Arrêtés pris par l'Assemblée dans sa séance du 17 mars 1823, concernant les prosecteurs, aides d'anatomie et autres employés, 17 mars 1823 / Répartition des agrégés entre les diverses chaires de la Faculté, 19 mars 1823

382 Arrêté pris par l'assemblée de la Faculté de médecine de Paris, 9 avril et 7 mai 1824 / Administration générale de l'Assistance publique à Paris. Arrêté du ministre de l'intérieur, du 3 juillet 1824, concernant l'organisation des cliniques de la Faculté de médecine dans les hôpitaux de Paris. Titre I-Dispositions générales

384 Titre II-Des cliniques établies à l'Hôtel-Dieu et la Charité

385 Titre III-Des cliniques de la rue des Saints-Pères et de la rue de l'Observance

387 Table des matières

[sans numérotation] [Page de garde]

[sans numérotation] [Contreplat]

[sans numérotation] [Plat]

Nombre de réponses : 424

251-424