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Les edicts et ordonnances des roys de France depuis s. Loys iusques a present : avec les verifications, modifications, et declarations sur icelles : divisees en quatre tomes, par Antoine Fontanon, advocat en la Cour de Parlement de Paris : et par luy augmentées de plusieurs belles ordonnances, anciennes & nouvelles, reduictes en leur vray ordre selon la nature des matieres.
A Paris, Chez Jacques du Puys, à la Samaritaine. MDLXXX., 1580.
Cote : BIU Santé Pharmacie RES 51-3/4.
Don "François Renault 1704". Erreur de pagination : p. 1902-1908 ; p. 2063, 2091 manquent
Exemplaire numérisé : BIU Santé (Paris)
Adresse permanente : https://www.biusante.parisdescartes.fr/histmed/medica/cote?pharma_res000051x03x04
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Nombre de réponses : 56 1-56
[sans numérotation] [Dos]
[sans numérotation] [Plat supérieur]
[sans numérotation] [Page de titre]
[sans numérotation] Table des tiltres contenus en ce troisiesme tome
[sans numérotation] Extraict du privilege
1587 Du Lieutenant general pour le roy, & gouverneurs de Province, ensemble du connestable & mareschaux de France. Tiltre premier
1595 De l'admiral, ensemble de son authorité & jurisdiction. Tiltre II
1618 Du pouvoir et auctorité du Capitaine general des galleres du roy. Tiltre III
1620 Des chevaliers de l'ordre Sainct Michel. Tiltre IIII
1633 De la noblesse, et actes derogeans à icelle. Tiltre V
1639 Du ban, et arriereban du royaume. Tiltre VI
1657 Des seigneurs hauts justiciers, et de ceux qui font exactions indeuës. Tiltre VII
1658 Du devoir des seigneurs qui ont droict de peage. Tiltre VIII / De la gendarmerie, ensemble des hommes d'armes & archers, appellez gens des ordonnances. Tiltre IX
1704 Des bandes des chevaux legers. Tiltre X
1706 Des bandes de gens de pied. Tiltre XI
1723 Des aventuriers, pillars, & mangeurs de peuple. Tiltre XII
1729 Des capitaines du Charrot de l'artillerie du roy. Tiltre XIII
1733 Des salpestriers et salpestres. Tiltre XIIII
1734 Des franchises et libertez données aux marchans menans vivres au camp du roy. Tiltre XV
1736 Du droit de guet et places limitrophes & de frontiere ensemble des reparations, fortifications & avitaillements d'icelles. Tiltre XVI
[sans numérotation] [Page de titre]
[sans numérotation] Extraict du privilege
[sans numérotation] Table des tiltres contenus en ce quatriesme tome
1739 Des archevesques, evesques, et autres personnes ecclesiastiques, ensemble de ce qui concerne le devoir de leurs charges. Tiltre I
1746 De la residence que doivent faire les prelats & autres ecclesiastiques, en leurs prelatures & benefices. Tiltre II
1751 Des inquisiteurs de la foy et leur jurisdiction, ensemble de celle qui est attribuee aux prelats de France, par l'extirpation des heresies. Tiltre III
1757 De ce qui concerne nostre foy et religion reduict en certains articles par la faculté de theologie, à Paris, & auctorisee par le roy. Tiltre IIII
1761 De l'observation du S. Dimanche & autres festes solennelles, & qu'en ces jours sont prohibez tous jeux, foyres & marchez. Tiltre V
1762 De la punition ordonnée contre les blasphemateurs du nom de Dieu, de la sacree Vierge Marie, & des Saincts : ensemble contre les devins, enchanteurs, & pronostiqueurs. Tiltre VI
1767 De ceux qui se sont desvoyez de la religion catholique, apostolique & romaine : ensemble de ce qui est intervenu aux troubles pour le faict de la religion, & pacification d'iceux. Tiltre VII
1854 Des livres et libellés qui concernent le faict de la religion, & de ne les imprimer ny autres, sans la permission du roy, & visitation des Docteurs en theologie, & prelats de France. Tiltre VIII
1857 Des droicts, authoritez, et préeminences accordées par le roy à nostre S. pere le Pape, au pays de Bretagne. Tiltre IX
1862 Des pragmatiques sanctions et concordats receus en France, ensemble de l'auctorité & observation des saincts decrets. Tiltre X
1903 De l'Université de Paris, Facultés et supposts d'icelle : ensemble de leurs privileges & reiglemens concernans ladite Université, lecteurs, & professeurs & ministres d'icelle. Tiltre XI
1923 Des graduez simples et graduez nommez. Tiltre XI
1926 Des mandats, et preventions apostoliques. Tiltre XIII
1929 De l'indult octroye par nostre S. Père le Pape en faveur du chancelier de France, presidens, conseillers & autres officiers de la cour de parlement de Paris. Tiltre XIIII / Des legats de nostre S. Père le Pape, & leurs facultez. Tiltre XV
1931 De la reformation des abus qui se commettent és impetrations des benefices, & perfidie des resignataires. Tiltre XVI
1943 De simonie. Tiltre XVIII
1947 Des usurpateurs des benefices, & autres biens ecclesiastiques, ensemble de la restitution d'iceux. Tiltre XVII
1949 De la jurisdiction ecclesiastique, & privilege clerical concernant tant la personne que les biens desdits ecclesiastiques. Tiltre XVIII
1951 Des notaires apostoliques, et que le nombre d'iceux sera limité & arresté. Tiltre XX
1952 Des greffes des insinuations ecclesiastiques, & registres des professions monachales. Tiltre XXI
1955 Qu'il sera fait registre des sepultures des personnes tenans benefices, & de la garde des corps morts des beneficiez. Tiltre XXII / Des dixmes et autres droicts et revenus ecclesiastiques, ensemble de la presentation de foy & hommage, & autres recognoissances deuës ausdits ecclesiastiques. Tiltre XXIII
1962 De la subvention accordée au roy, par le clergé de France, ensemble des alienations, vente de boys, prohibition d'icelle, & constitutions de rente sur leur temporel, permises aux ecclesiastiques pour le payement de leurs taxes. Tiltre XXIIII
1979 Des decimes et receveurs d'icelles : ensemble des reiglemens faits par les syndics du clergé de France, sur la collection desdites decimes. Tiltre XXV
1988 De l'alienation du temporel des ecclesiastiques, permission de le rachepter, & où les procez desdits ecclesiastiques pour raison de leurs taxes & cottisations doivent estre traictez & decidez. Tiltre XXVI
2018 Des reparations que sont tenus faire les beneficiers en leurs benefices. Tiltre XXVIII
2021 Des maladeries hospitaux et autres lieux pitoyables. Tiltre XXVII
2033 Des oeconomats et oeconomes és dioceses de France. Tiltre XXVIII
2035 Des privileges et anciennes libertez de l'eglise gallicane, ensemble ds autres immunitez & exemptions depuis ottroiees aux ecclesiastiques, tant pour le fait des amortissemens, qu'autres charges. Tiltre XXIX
2064 Recueil des ordonnances recouvertes ou publiées depuis ceste impression, et pareillement d'aucuns articles qui avoyent esté obmis par mesgarde : dont le tiltre & liute où elles devroyent estre colloquees, est transcrit en la marge de chacun article
2084 Edicts et ordonnances qui devoient estre inserées au second tome
2101 Edicts et ordonnances qui devoient estre inserées au quatriesme tome
2110 Extraict des registres de parlement
[sans numérotation] [Plat inférieur]
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