Vous nous l'avez demandé...

 

Cette rubrique vous appartient. Elle a pour objet de répondre aux questions d’ordre général - pour autant que nous possédions les réponses - posées par nos adhérents, lecteurs ou toute personne intéressée par l’histoire des hôpitaux (sfhh69@yahoo.com).

Pour situer dans le temps les réponses pouvant comporter un caractère évolutif, elles sont suivies de parenthèses comportant la date de leur rédaction.

Quand fut créé le premier hôpital en France ?

Césaire, évêque d’Arles de 503 jusqu'à sa mort en 543, créa un hospice près de sa demeure. Victime des invasions qui suivirent, il n’en subsiste aucune trace.

En l’absence de charte de fondation connue, les historiens des hôpitaux tendent à considérer que l’hôpital fondé à Lyon vers 542-549, à l’initiative de son évêque, Sacerdos, passe pour le premier en date des véritables établissements hospitaliers, au sens des institutions stables avec charte constitutive, qui a vu le jour dans notre pays.

François I^er inaugura la première forme de planification hospitalière en fondant le Grand Bureau des pauvres qui reçut la mission de contrôler et coordonner l’activité des hôpitaux du royaume.

Soucieux de renforcer son influence face à l’Église forte de ses œuvres de bienfaisance, le pouvoir royal créa des établissements d’État parmi lesquels :

• l’hôpital des pauvres honteux (1576 – Henri III)

• l’hôpital militaire pour invalides (1604 - Henri IV)

• l’hôpital Saint-Louis à Paris (1619 – Louis XIII)

• l’hôpital général de Paris qui centralisa les cinq établissements de la capitale (1656 - Louis XIV).

Par sa déclaration du 14 juin 1662, Louis XIV ordonna la création d’un hôpital général dans toutes les grandes villes de France, destiné originellement à enfermer les mendiants, mais en fait rapidement transformé en institution voué à l’accueil de tous les déshérités : vieillards indigents, orphelins et enfants abandonnés, infirmes et insensés.

Le décret du 28 octobre 1789 supprima les vœux en religion, ce qui eut pour effet de tarir le recrutement des hospitaliers. La loi du 5 novembre 1790 supprima les ordres religieux, avec cependant une réserve en faveur des sœurs hospitalières. Les religieux des ordres masculins furent remplacés par des laïcs. Le décret du 18 août 1792 donna le coup de grâce aux corporations religieuses en les déclarant éteintes "même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades".

Quelles étaient les ressources des hôpitaux
avant et après le Révolution ?

Voir le tableau ci-dessous. À propos des subventions versées par l’État après la vente des biens hospitaliers et la suppression de nombreux droits et privilèges, ce fut le Comité des secours publics qui fut chargé d’allouer des subsides aux administrations hospitalières en détresse, tant sous le mandat de l’Assemblée législative que de la Convention Nationale.

Les revenus des hôpitaux
À la veille de la Révolution	Après la vente des biens hospitaliers
Les biens-fonds : biens constitués par des domaines, des forêts, des immeubles. Origine : legs, principalement. Importance : Paris, Lyon, Dijon, Beaune.	Les biens-fonds Les ventes aux enchères se multiplient (3/4 réalisées en 1795) Droits des fondateurs : abrogés.
Les rentes : fraction importante des revenus. Provenance principale : biens ecclésiastiques et biens féodaux.	Les rentes : les biens ecclésiastiques et les droits féodaux disparaissent dans la nuit du 4 août 1789.
Les dîmes : une partie du produit de la dîme devait être affectée aux hôpitaux (en diminution à partir du XVIIIe siècle).	Les dîmes disparaissent dans la nuit du 4 août 1789. La classe pauvre est soulagée. Mais les hôpitaux sont rudement touchés : La Rochefoucault-Liancourt demande qu’elles soient versées jusqu’au 1er janvier 1792. Beaucoup de paysans ne comprennent pas et refusent de payer.
Les subventions émanent surtout du pouvoir royal et varient selon les époques.	Les subventions deviennent le revenu essentiel. Elles sont versées par l’État. Aide de certaines communes et départements
Les dons et quêtes : aléatoires	Les dons et quêtes disparaissent.
Les privilèges : loteries droits fiscaux et d’octrois (source importante) taxes sur les spectacles : atteignent parfois le quart de la recette, dit « le quart des pauvres Â» bénéfices des monts de piété (peu substantiels)	Les privilèges : loterie : aucune sous la Révolution. droits fiscaux et d’octrois suspendus (1790) puis abolis (1791). taxes sur les spectacles : diminution du nombre des manifestations publiques payantes, puis exemption de la taxe sur les hôpitaux en 1791.
Frais de séjour : principe de gratuité. Deux exceptions : militaires de passage : certains hôpitaux font payer une indemnité journalière ; enfants trouvés : l’arrêté du 10 janvier 1779 interdisant le transport des enfants trouvés sur Paris, les hôpitaux de province qui recueillent ces enfants peuvent recevoir des subsides du Trésor royal ou avoir recours contre les seigneurs hauts justiciers, sur le territoire relevant de leur justice.	Frais de séjour Militaires : les établissements continuent à percevoir des frais de séjour. Enfants trouvés, décret du 29 décembre 1790 : frais à la charge de l’État.

Tableau dressé d’après l’ouvrage de Maurice Rochaix, "Les questions hospitalières de la fin de l’Ancien Régime à nos jours", Berger-Levrault, Paris 1996. Ouvrage disponible auprès de la Société Française d'Histoire des Hôpitaux.

De quand date l’autonomie législative des hôpitaux ?

Rattachés à la commune sous la Révolution, les hôpitaux et hospices devinrent autonomes avec la loi du 7 août 1851. Juridiquement indépendants des communes, ils disposèrent alors de la personnalité morale, donc d’un patrimoine et d’un budget propre. Les malades sans ressources purent être hospitalisés dans n’importe quel établissement : les communes d’origine ou les conseils généraux devaient payer le prix de journée.

Pouvez-vous nous repréciser le rôle du Gouvernement provisoire dans la création de la sécurité sociale ?

La Libération a vu la création de la sécurité sociale avec les ordonnances des
4 et 12 octobre 1945, signées par le général De Gaulle et Alexandre Parodi.

Sur la création de la sécurité sociale parfois attribuée à tort à Ambroise Croizat, rappelons que celui-ci ne deviendra ministre que le 12 octobre 1945 et signera la loi du 26 avril 1946 qui a étendu le régime général de la sécurité sociale aux travailleurs indépendants. Sur les ordonnances de 1945, il reconnaîtra lui-même : "J’ai été mis en présence d’une loi que vous connaissez, qui a été élaborée et étudiée, mon rôle comme ministre est d’assurer son application" (J.O. débats parlementaires du 9 août 1946).

Le financement des hôpitaux sur le mode du prix de journée, dans sa dernière réglementation, datait de 1953.

Jugée inflationniste, cette tarification journalière a été remplacée par un budget global annuel, versé chaque mois par douzième : loi du 19 janvier 1983.

La loi du 18 décembre 2003 a remplacé le budget global par une tarification à l’activité médicale dans le cadre d’une enveloppe financière fermée pour éviter les effets inflationnistes de la multiplication des actes. (1/08/2011)

La loi du 4 mars 2002 a notamment donné au patient :

• un accès libre et direct à son dossier médical (avec une réserve pour la psychiatrie) ;
• un droit à l’information claire et complète avant toute décision ;
• la possibilité de désigner une personne de confiance pour traiter avec le médecin ;
• le droit et le devoir d’exprimer un consentement libre et éclairé avant tout acte médical ;
• une possibilité d’indemnisation, hors faute médicale, en cas d’accident, cela au titre de la solidarité nationale ;
• en cas de faute médicale, la possibilité de recours à une procédure amiable.

L'anesthésie générale au protoxyde d'azote a été découverte en décembre 1844 par le dentiste américain Horace Wells qui a testé sur lui à Boston sa méthode. Mais l'opération fut un échec. L'anesthésie à l'éther fut découverte en 1846 par le chirurgien William Morton. Le 30 septembre 1846, à l'hôpital de Boston, il enleva avec succès une dent à un patient anesthésié à l'éther. Quant à l'anesthésie au chloroforme, elle fut mise au point en 1847 par James Simpson, gynécologue à Edimbourg, qui l'utilisa régulièrement à partir de cette date.

Quelles sont les principales étapes sur le thème
de la "Culture à l’hôpital" ?

Les dates principales sont les suivantes :

• 1634 : la lecture à l’hôpital apparaît sous le vocable "distraction des malades".
• 1800/1810 : le marquis de Sade, hospitalisé à la maison de Charenton, organise avec les malades, à la demande du directeur de l’époque, des représentations "thérapeutiques" auxquelles le Tout-Paris est invité.
• 1930/1940 : construction de salles de spectacles dans l’enceinte des hôpitaux pour des malades de la tuberculose en long séjour.
• 1934 : création de la bibliothèque centrale à l’hôpital de la Pitié-Salpêtrière à Paris.
• 1950/1960 : des circulaires adressées aux directeurs d’établissements de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris insistent sur les critères de qualité et la satisfaction des malades dans le choix des spectacles proposés.
• 1985 : publication du rapport de M. Chemiller-Gendreau « Culture et Santé Â» qui se conclut par « la santé n’est pas une donnée objective, mais un fait en grande partie culturel. Â»
• 1^er février 1993 : protocole d’accord pour favoriser toute action de collaboration, entre les ministres chargés de la santé et de la culture (Bernard Kouchner et Jack Lang). Une circulaire est adressée aux directeurs régionaux des affaires culturelles par le directeur du patrimoine du ministère de l’éducation nationale et de la culture. Ces deux textes resteront plus ou moins un vœu pieux.
• 1996 : mission confiée par le ministre de la culture au Dr Lapras, pour approfondir l’inventaire du patrimoine hospitalier et envisager des mesures de protection.
• 4 mai 1999 : convention sur la mise en place de projets culturels dans les hôpitaux, entre les ministres chargés de la santé et de la culture (Bernard Kouchner et Catherine Trautmann).
• Février 2001 : premières rencontres européennes de la culture à l’hôpital, à Strasbourg.
• Juin 2004 : rencontres internationales de la culture à l’hôpital, à Dublin.
• 6 mai 2010 : convention « Culture et santé Â» entre les ministres chargés de la santé et de la culture (Roselyne Bachelot-Narquin et Frédéric Mitterrand) pour la mise en œuvre d’une politique commune entre les deux ministères. (2/06/2010)

NB : Le numéro 140, juin 2011 de la revue de la Société Française d'Histoire des Hôpitaux a consacré un dossier au thème Culture à l’hôpital. Ce numéro est disponible auprès de la SFHH.